Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVETTE DE L'ESTUAIRE
ROYAN CROISIERES, SARL

Numéro de dépôt :
3258194
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/11/2013
NAVETTE DE L\'ESTUAIRE de ROYAN CROISIERES

Présentation de la marque NAVETTE DE L'ESTUAIRE

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAN CROISIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NAVETTE DE L'ESTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYAN CROISIERES domicilié(e) 70 Front de Mer,17200 ROYAN - 17200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 678 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard SICOULY ROYAN CROISIERES domicilié(e) BP 83,17204 ROYAN Cedex - 17204 - France.

La marque NAVETTE DE L'ESTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVETTE DE L'ESTUAIRE est expirée depuis le 21 novembre 2013.

ROYAN CROISIERES a également déposé les autres marques suivantes : CAP CORDOUAN , TOUR DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE , GRAND TOUR DE L'ESTUAIRE , ROYANCROISIERES , LES NAVETTES DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE , CIRCUIT DES 7 PHARES , LES NAVETTES BLEUES DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE


ROYAN CROISIERES, SARL - 70 Front de Mer,17200 ROYAN - 17200 - France - SIREN 402678510


Monsieur Richard SICOULY ROYAN CROISIERES - BP 83,17204 ROYAN Cedex - 17204 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 3 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578759 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-03

Services de bateau de croisière. Services de bateau de promenade en mer. Services de bateau taxi. Service de réservation de places de transport. Service de liaison maritime reliant les divers ports de l'Estuaire.